Aller au contenu
Aller au menu
Accessibilité
Accueil
Actualites Aller à la recherche Plan du site Contact Mentions légales
VOUS ÊTES :

VOUS ÊTES :

  • UN NOUVEL ARRIVANT
  • UNE FAMILLE
  • UN SENIOR
  • UN JEUNE
  • UN TOURISTE
  • UN PROFESSIONNEL

Arrêtés municipaux

Arrêtés Août 2019 :

• Arrêté de mise à l’enquête publique relative au projet de révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de la commune de Salles du 2 septembre 2019 au 2 octobre 2019 inclus.

Arrêté intercommunal

 

• Arrêté réglementant temporairement l’écoulement, les prélèvements et les usages de l’eau en Gironde : interdiction de prélèvements à usage domestique ou assimilé pour les bassins versants de la Leyre du 26 juillet 2019 au 31 octobre 2019 inclus.

Arrêté départemental

 

• Arrêté portant réglementation temporaire de circulation et interdiction de stationnement place du Champ de foire pendant le Marché des Producteurs de Pays, du mardi 06 août 2019.

Arrêté Municipal

 

• Arrêté portant réglementation temporaire de circulation et interdiction de stationnement place du Champ de foire pendant le Marché des Producteurs de Pays, du samedi 24 août 2019.

Arrêté Municipal

Arrêtés Juillet 2019 :

 

• Arrêté portant réglementation temporaire de circulation et interdiction de stationnement place du Champ de foire pendant le Marché des Producteurs de Pays, du mardi 16 juillet 2019

Arrêté Municipal

• Arrêté portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 24 juillet à l’occasion du « Marché Nocturne ».

Arrêté Municipal

• Arrêté portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public par le restaurant L’Eyre 2 Rien, le 24 juillet à l’occasion du « Marché Nocturne ».

Arrêté Municipal

Arrêtés Juin 2019 :

• Arrêté permanent portant instauration limitation de vitesse 30 km et aménagement de coussins berlinois carrefour Peybideau/Le Sargent.
Arrêté municipal

• Arrêté portant règlementation temporaire de circulation : Pendant la fête patronale du 28 au 30 juin 2019
Arrêté municipal

• Arrêté portant règlementation temporaire de circulation
Arrêté municipal

• Arrêté portant sur réglementation de la circulation dans le cadre de travaux d’assainissement par le SIAEPA du 24 juin au 12 juillet 2019.
Arrêté départemental

Arrêtés Mai 2019 :

 

• Arrêté portant sur réglementation pour la foire du 12 mai 2019.
Arrêté municipal

Arrêté municipal n°2

 

• Arrêté portant sur des travaux de réfections ponctuelles de la chaussée, pontage des fissures et signalisation horizontale du 13 au 28 mai 2019.
Arrêté départemental

Arrêtés Avril 2019 :

• Arrêté de régulation des animaux classés d’espèces non-domestiques susceptibles d’occasionner des dégâts par les lieutenants de louveterie du 15 avril au 15 juin 2019.
Arrêté départemental

• Arrêté relatif à la capture/stérilisation des chats errants du 23 avril au 03 mai 2019.
Arrêté municipal

Arrêtés Février 2019 :

 

• Arrêté portant sur l’interdiction de la vente, de la cession, du transport, de la possession et de l’utilisation d’artifices de divertissement sur le voie publique du vendredi 1er mars à 08h00 au lundi 4 mars à 08h00.
La vente de carburants, d’acides et de tous produits inflammables ou chimiques dans tout récipient transportable, est interdite sur la sur l’ensemble du Département de la Gironde, du vendredi 1er mars à 08h00 au lundi 4 mars à 08h00.

Arrêté Départemental

• Arrêté portant sur l’interdiction de la vente, de la cession, du transport, de la possession et de l’utilisation d’artifices de divertissement sur le voie publique du vendredi 15 février à 08h00 au lundi 18 février à 08h00.
La vente de carburants, d’acides et de tous produits inflammables ou chimiques dans tout récipient transportable, est interdite sur la sur l’ensemble du Département de la Gironde, du vendredi 15 février à 08h00 au lundi 18 février à 08h00. 

Arrêté départemental

• Arrêté portant sur la fermeture de la route du Caplanne le jeudi 07 février de 20h00 à 06h00 pour la raccordement de la scierie au réseau d’assainissement, par la société Dubrueilh.
Arrêté municipal

Arrêtés Mars 2019 :

 

• Arrêté portant sur la mise en place d’une circulation en alternat sur la RD108, du 18 mars au 3 mai 2019.
Arrêté départemental

Arrêtés Janvier 2019 :

 

• Arrêté portant sur la réglementation permanente du sens de circulation à double sens de la rue de la haute lande et du sens unique de la VC 25, à compter du 29 janvier 2019.
Arrêté municipal

Arrêtés Décembre 2018 :

 

• Réglementation temporaire de circulation à l’occasion de la manifestation RAID DU CHAMPION « Ronde de Noël », le 22 décembre 2018 de 14h à 18h.
Arrêté municipal

• Sur la route D108, la circulation se fera en alternat par feu de chantier, suite aux travaux d’assainissement SIAEPA de Salles Mios, du 31 décembre 2018 au 28 février 2019.
Arrêté du Conseil Départemental de la Gironde

• Arrêté réglementant dans le département de la Gironde : la vente et l’utilisation d’artifices de divertissement ; la vente et le transport de carburant au détail, d’acides et produits inflammables ou chimiques. Du vendredi 21 décembre à 08h00 jusqu’au mercredi 26 décembre 2018 à 08h00. Du vendredi 28 décembre à 08h00 jusqu’au mercredi 02 janvier 2019  à 08h00.
Arrêté préfectoral

Arrêtés Novembre 2018 :

 

• Réglementation temporaire de circulation à compter du lundi 5 novembre, pour les besoins du chantier mené par l’entreprise Dubreuilh pour la mise en place de l’assainissement, la mise en impasse en fonction de l’avancement des travaux de la route de la Mole (fermeture par petits morceaux) jusqu’à la fin des travaux en 2019. L’accès à cette route se fera depuis la route du Caplanne et par l’itinéraire de déviation mis en place pour rejoindre la route de la Mole depuis le carrefour du Gemmeur.
Arrêté municipal

• Déplacement du marché municipal le jeudi 29 novembre et le samedi 1er décembre sur l’allée du Champ de foire, suite à la préparation du Marché de Noël, de 06h à 14h.
Il sera ainsi interdit de stationner sur l’allée du Champ de foire sur cette même période.
Arrêté municipal

• Le stationnement de la place du rampeau appartenant au domaine public sera interdit et celle-ci sera réservée au marché du jeudi 1er novembre 2018.
Arrêté municipal

• Réglementation temporaire de circulation liée à la FOIRE DE NOVEMBRE, du jeudi 1er novembre au dimanche 4 novembre.
Arrêté municipal

• Réglementation temporaire de circulation sur le « chemin de Lanquette – allée de l’Argileyre » en raison de travaux de renforcement du réseau aérien. Circulation réglementée en alternat, par des deux tricolores. Le stationnement sera interdit pendant la durée des travaux prévus, durant la période du 12 novembre au 12 janvier 2019.
Arrêté municipal

• Réglementation temporaire de circulation sur le « chemin de Grollet » en raison de travaux de déplacement de canalisation. La circulation des usagers de la route sera réglementée et le stationnement sera interdit pendant la durée des travaux prévus. Du 1 er novembre au 1er décembre 2018 inclus.
Arrêté municipal

• Réglementation temporaire de circulation sur une partie de la voie communale dénommée « Résidence du Grand Chemin » en raison de travaux de réparation de conduite. La circulation des usagers de la route sera réglementée en alternat, par des feux tricolores conformément au schéma N° C.F. – 11-23-24 et le stationnement sera interdit pendant la durée des travaux prévus, durant la période du 5 novembre au 27 novembre 2018 inclus.
Arrêté municipal

• Réglementation temporaire de circulation sur une partie de la voie communale dénommée « Chemin du Basquin » et « Chemin du Moulin de Dubern » en raison de branchement AEP. La circulation des usagers de la route sera réglementée en alternat, par des feux tricolores conformément au schéma N° C.F. -11-23-24 et le stationnement sera interdit pendant la durée des travaux prévus, durant la période du 5 novembre au 27 novembre 2018 inclus.
Arrêté municipal

• En raison de la «cérémonie du 11 novembre 2018 » qui aura lieu le DIMANCHE 11 NOVEMBRE 2018 de 11 h à 12 h , il convient d’interdire :  le stationnement sur une partie des VC 24 et 25 au niveau de la salle polyvalente ainsi que la-circulation ; la circulation sur une partie de la RD 3 dénommée rue de la haute lande devant la mairie.
Arrêté municipal

• Réglementation temporaire de circulation sur une partie de la voie dénommée  » Route de la Comète au niveau du n°14 «  pour des travaux de branchement de réseau EU réalisé avec ouverture de chaussée. La circulation se fera par alternat de feu tricolore et le stationnement sera interdit du 5 au 20 novembre 2018.

Arrêté municipal

• Réglementation temporaire de circulation sur une partie de la voie dénommée  » Chemin de Thiot au niveau du n°9 «  pour des travaux de terrassement BT. La circulation se fera par alternat de feu tricolore et le stationnement sera interdit du 19 novembre au 19 janvier 2019 inclus.

Arrêté municipal

• Réglementation temporaire de circulation sur une partie de la voie dénommée  » Chemin du Basquin au niveau du n°36 «  pour des travaux de raccordement ENEDIS. La circulation se fera par alternat de feu tricolore et le stationnement sera interdit du 30 novembre au 30 décembre 2018 inclus.

Arrêté municipal

• Réglementation temporaire de circulation sur une partie de la voie dénommée  » Route de Naz de hé au niveau du n°27 «  pour des travaux de réparation de conduite existante. La circulation se fera par alternat de feu tricolore et le stationnement sera interdit du 12 au 26 novembre 2018 inclus.

Arrêté municipal

• Réglementation temporaire de circulation sur une partie de la voie dénommée  » Chemin de Capet au niveau du n°4 « ,  » Route de Peybideau « et  » Chemin du Sargent au niveau du n°1 « pour des travaux de branchement EU et AEP. La circulation se fera par alternat de feu tricolore et le stationnement sera interdit du 19 novembre au 4 décembre 2018 inclus.

Arrêté municipal

• Arrêté de circulation concernant les travaux prévus sur l’A63 et l’A660.

Arrêté municipal

Arrêtés Octobre 2018 :

 

• En raison des travaux d’aiguillage fibre optique, il convient de réglementer la circulation sur les routes D1250, D108 et D3, du 22 octobre au 21 décembre 2018.
Arrêté du Conseil Départemental de la Gironde

• Règlementation temporaire de circulation : Route de la Mole et Chemin de Jin. Du 22 octobre au 03 novembre.
Arrêté municipal 

• Autorisation d’occupation temporaire du domaine public. Le 25 octobre.
Arrêté municipal 

Arrêtés Septembre 2018 :

 

• Circulation réglementée par des feux tricolores et interdiction de stationner sur la « Route de Bilos », du 24 septembre au 18 octobre inclus.
Arrêté municipal

• Stationnement d’un camion grue devant le service de soins infirmiers « rue de la Haute Lande », du 20 septembre au 20 octobre 2018.
Arrêté municipal

• Interdiction de stationner sur le parking du gymnase « Sylvie Ducourneau », le 15 septembre de 13h00 à 21h00.
Arrêté municipal

• Circulation réglementée par feux tricolores et interdiction de stationner sur la « Rue Despujols », du 24 septembre au 28 décembre 2018 inclus.
Arrêté municipal

• Circulation réglementée par feux tricolores et interdiction de stationner sur la « RD 3, Chemin du Pujeau / Rue Despujols », du 17 septembre au 28 octobre 2018 inclus.
Arrêté municipal

• Sur la section de la route D108, voie de 2ème catégorie, comprise du PR 46+345 au PR 48+240, hors agglomération, dans la commune de Salles, la circulation se fera en alternat par feux de chantier. Du 03 septembre 2018 au 31 décembre (pour une durée de 3 mois).
Arrêté du Conseil Départemental de la Gironde